Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Clémence Belec et de ses clients dans le cadre de la vente de produits numériques, à savoir :

  • Ebook numérique.
  • Analyses de thème astral.

Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

1. Informations sur le vendeur

2. Produits et services proposés

2.1 Ebook numérique

  • Description : Un fichier numérique au format PDF de 102 pages, comprenant des analyses astrologiques organisées en chapitres.
  • Prix : 39 €, hors promotion.
  • Mode de livraison : Envoi immédiat par e-mail après confirmation du paiement.

2.2 Analyses de thème astral

Clémence Belec propose des analyses astrologiques personnalisées sous forme de PDF d’un minimum de 25 pages.

  • Focus disponibles :
    1. Vie professionnelle.
    2. Vie amoureuse.
    3. Chemin de vie.
    4. Blessures.
  • Prix : Entre 90 € et 110 € selon la complexité du thème choisi (le tarif est précisé lors de la commande).
  • Livraison : Le fichier PDF est envoyé à l’adresse e-mail du client après réalisation de l’analyse (délai précisé à l’article 5.2).

3. Processus de commande

3.1 Ebook

  1. Le client sélectionne l’ebook.
  2. Il renseigne les informations nécessaires à la facturation (nom, prénom, adresse e-mail et adresse postale).
  3. Après validation des CGV et du paiement par carte bancaire, le produit est envoyé par e-mail.

3.2 Analyse de thème astral

  1. Le client sélectionne le focus d’analyse souhaité (vie professionnelle, vie amoureuse, chemin de vie, blessures).
  2. Il renseigne les données nécessaires à l’analyse :
    • Nom et prénom.
    • Date de naissance (format JJ/MM/AAAA).
    • Lieu de naissance (ville et pays).
    • Adresse e-mail (pour l’envoi de l’analyse).
  3. La validation de ces informations ne confirme pas la commande. Le paiement doit être effectué pour que la commande soit validée.

4. Collecte et traitement des données personnelles

4.1 Données collectées

Pour la réalisation des commandes, les informations suivantes sont collectées :

  • Pour l’ebook : Nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail.
  • Pour l’analyse de thème astral : Nom, prénom, date de naissance, lieu de naissance, adresse e-mail.

4.2 Utilisation des données

Les données sont utilisées uniquement dans le cadre de la prestation demandée :

  • Les informations liées à l’ebook sont nécessaires pour établir la facture et envoyer le produit.
  • Les informations liées à l’analyse de thème sont utilisées uniquement pour réaliser l’analyse astrologique et envoyer le PDF par e-mail.

4.3 Non-utilisation à d’autres fins

Aucune donnée ne sera utilisée à des fins publicitaires ou marketing ni partagée avec des tiers. Les informations sont strictement confidentielles.

4.4 Droits du client

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Toute demande peut être adressée à astrologie.simple@gmail.com.

5. Livraison et délais

5.1 Ebook numérique

  • L’envoi de l’ebook est immédiat après validation du paiement.
  • En cas de non-réception (fichier bloqué, adresse e-mail incorrecte, problème technique), le client doit contacter astrologie.simple@gmail.com.

5.2 Analyse de thème astral

  • Délai standard : Le PDF est envoyé dans un délai de 1 mois après validation de la commande et du paiement.
  • Prolongation possible : En cas de retard, le client sera informé par e-mail, et le délai pourra être prolongé jusqu’à 6 semaines maximum.
  • Dépassement des 6 semaines : Si l’analyse n’est pas livrée passé ce délai, le client peut demander un remboursement intégral pour non-respect des délais.

6. Droit de rétractation et remboursements

6.1 Ebook numérique

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour les contenus numériques non fournis sur un support matériel. Une fois l’ebook envoyé, aucun remboursement ne sera accordé.

6.2 Analyse de thème astral

  • Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la commande.
  • Passé ce délai, un remboursement partiel pourra être effectué si l’analyse est en cours de réalisation, en fonction du travail déjà effectué.
  • Si le délai de 6 semaines est dépassé et que l’analyse n’est pas livrée, le client pourra demander un remboursement intégral.

7. Propriété intellectuelle

  • Les ebooks et analyses de thème astral sont protégés par le droit d’auteur.
  • L’achat confère au client un droit d’usage strictement personnel.
  • Restrictions :
    • Interdiction de reproduire, partager, distribuer ou exploiter le contenu à des fins commerciales.
    • Le client s’engage à ne pas divulguer ou partager le contenu avec des tiers, sous quelque forme que ce soit.

Toute violation de ces restrictions pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

8. Responsabilité

Clémence Belec ne saurait être tenue responsable en cas de :

  • Non-réception du produit liée à une erreur dans les données fournies par le client.
  • Incapacité du client à ouvrir le fichier PDF (problèmes techniques ou logiciels non compatibles).
  • Retard de livraison en cas de circonstances exceptionnelles (maladie, surcharge de travail, etc.), à condition qu’un e-mail en informe le client dans les délais indiqués.

9. Droit applicable et résolution des litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.

Dernière mise à jour : 02/12/2024


Pour toute question ou demande d’information, veuillez contacter Clémence Belec à astrologie.simple@gmail.com